Marque expirée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS AU FIL DU TEMPS
GIVRAFRUITS société anonyme

Numéro de dépôt :
3424379
Date de dépôt :
20/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2016
LES SAVEURS AU FIL DU TEMPS de GIVRAFRUITS

Présentation de la marque LES SAVEURS AU FIL DU TEMPS

Déposée le 20 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) GIVRAFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SAVEURS AU FIL DU TEMPS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIVRAFRUITS domicilié(e) Zone de Valdonne,13124 PEYPIN-EN-PROVENCE - 13124 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 918 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVEURS AU FIL DU TEMPS est expirée depuis le 20 avril 2016.

GIVRAFRUITS a également déposé les autres marques suivantes : SABA , MOULIN DE VALDONNE , VIKI , BUNA 13 , MOULIN DE VALDONNE


GIVRAFRUITS société anonyme - Zone de Valdonne,13124 PEYPIN-EN-PROVENCE - 13124 - France - SIREN 300918216


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 14 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448438 - Publication au BOPI 2007-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et boissons lactées où le lait prédomine ; pulpes de fruits ; yaourts.Café, thé, cacao, chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; chocolat au lait (boissons) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; miel ; sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; biscuiterie.Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.